CGV - Lustres en cristal de bohême et appliques en cristal

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151 chemin des Bruyères 69300 Caluire-et-Cuire
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

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Article 1 - Prix

1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en Euros TTC, mais ne tiennent pas compte du coût du transport, lequel dépend du modèle commandé et de l'adresse de livraison.

1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine le client est l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Tchèque - France SARL. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de son pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

1.3 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

1.4 - Tchèque - France SARL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

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